Le Bail Réel Solidaire

Devenez propriétaire en Isère avec Isère Habitat et ORSOL
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Le Bail Réel Solidaire

Devenir propriétaire à un prix réduit, jusqu’à 40 % par rapport au marché libre, sur l’ensemble du territoire isérois — du Grésivaudan au Nord-Isère, en passant par l’agglomération grenobloise, le Pays Voironnais ainsi que l’Est et le Sud lyonnais : c’est la promesse concrète du Bail Réel Solidaire.
 

ORSOL


Le principe est simple : Isère Habitat vous vend le logement, et ORSOL, notre Organisme Foncier Solidaire (OFS), vous accorde des droits réels sur le terrain dans le cadre d’un Contrat de Bail Réel Solidaire, en contrepartie d’une redevance.

 Cette dissociation entre le foncier et le bâti permet de rendre l’accession à la propriété possible pour de nombreux ménages, sans renoncer à la qualité ni à la localisation de leur futur logement.

Société fondatrice d’ORSOL, Isère Habitat développe des résidences en BRS depuis 2019 et agit en faveur de l’accession sociale depuis 2006. Promoteur Immobilier Coopératif, sans recherche de profit, nous poursuivons un objectif clair : proposer un dispositif sécurisé, des logements bien situés et un accompagnement de proximité, de la réservation jusqu’à la remise des clés.

Pourquoi choisir Isère Habitat pour votre projet BRS ?

les chiffres qui comptent :

1er

Organisme Foncier Solidaire agréé en région Auvergne-Rhône-Alpes

1000

logements BRS agréés ORSOL en Auvergne-Rhône-Alpes (au 01/02/2026)

80

logements BRS développés chaque année en Isère (objectif de développement)

1ère

résidence en BRS de l’Isère livrée en 2022 à Crolles (23 appartements)

24

résidence en BRS de l’Isère livrée en 2022 à Crolles (23 appartements)

Acteur de confiance et expert du dispositif, Isère Habitat s’appuie sur un ancrage territorial fort. Nos conseillers immobiliers spécialisés en accession à la propriété abordable connaissent précisément les réalités du territoire, de Grenoble au Nord-Isère, dans le Grésivaudan ainsi que dans l’Est et le Sud lyonnais.
Nous développons chaque projet immobilier avec la même exigence, qu’il s’agisse d’une résidence en cœur de métropole ou d’un ensemble résidentiel dans une commune à taille humaine.

comprendre sur le Bail Réel Solidaire

Tout comprendre sur le Bail Réel Solidaire

Le Contrat de Bail Réel Solidaire repose sur un principe simple : séparer le foncier du bâti.


ORSOL conserve la propriété du terrain et vous accorde des droits réels immobiliers.
 
Vous devenez pleinement propriétaire de votre logement.
En contrepartie, vous versez une redevance mensuelle liée au Bail Réel Solidaire, intégrée dans votre budget global. 

Ce mécanisme permet de réduire le prix d’achat en retirant la part du foncier.


Le contrat, d’une durée de 82 ans, est rechargeable à chaque revente : chaque nouvel acquéreur bénéficie des mêmes conditions d’accès. 

Le logement doit rester votre résidence principale (occupation minimale de 8 mois par an), garantissant ainsi la durabilité de l’accession solidaire dans le temps.

Comprendre le fonctionnement du BRS

BRS est-il fait pour vous ?

Le BRS est-il fait pour vous ?

Le Bail Réel Solidaire s’adresse aux ménages dont les revenus ne dépassent pas certains plafonds de ressources, définis au niveau national et ajustés chaque année.


Ce dispositif est particulièrement adapté si vous êtes :

  • locataire du parc privé
  • disposant d’un apport relativement faible
  • actif seul ou en couple
  • en recherche d’un logement adapté à votre budget
  • ou souhaitant sécuriser votre parcours résidentiel

Le dispositif permet d’accéder à la propriété dans un cadre encadré, là où le marché immobilier classique peut être difficilement accessible.
Avant d’aller plus loin, la première étape consiste à vérifier votre éligibilité.

Vérifier votre éligibilité

Financer votre achat en BRS

Une fois votre éligibilité confirmée, le Bail Réel Solidaire ouvre droit à plusieurs aides au financement :

TVA réduite à

5,5%


au lieu de 20%

PTZ

Prêt à Taux Zéro
(PTZ 2026)

Prêt

Action Logement

Aides locales

selon vos communes

Abattement de la

taxe foncière

de 30 à 100 %

Ces dispositifs peuvent représenter un gain significatif : environ 28 000 € d’économie sur un logement neuf à 230 000 €, selon les conditions. Le BRS permet ainsi, dans de nombreux cas, d’accéder à la propriété avec une mensualité proche d’un loyer.

Après l’achat

Après l’achat : vos droits et garanties

Propriétaire en Bail Réel Solidaire, vous bénéficiez d’un cadre sécurisant dans la durée.


Vous profitez de la triple garantie 3R :

  • garantie de rachat
  • garantie de relogement, en cas d’aléa de la vie
  • garantie de revente, avec un prix encadré


Ces protections permettent de sécuriser votre projet, même en cas d’imprévu.
Une assurance revente optionnelle peut compléter ce dispositif durant les premières années.


En contrepartie :

  • le logement reste votre résidence principale
  • la redevance est maintenue dans le cadre du bail
  • la revente est encadrée pour préserver l’accessibilité du dispositif

Un équilibre qui protège à la fois les accédants et la vocation sociale du BRS.

Comprendre les obligations et la revente

Acheter en BRS près de chez vous en Isère

Acheter en BRS près de chez vous en Isère


Isère Habitat développe des résidences en Bail Réel Solidaire sur un territoire étendu :
Grenoble, Montbonnot Saint-Martin, Saint Martin d’Uriage, Saint-Martin-d’Hères, Saint-Égrève, Crolles (1ère résidence BRS), Bourgoin-Jallieu, Le Touvet, Heyrieux, Haute-Savoie…

Des projets immobiliers situés à proximité des bassins d’emploi, dans des territoires attractifs et accessibles.

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